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Dégrèvement suite aux pertes de récoltes liées à la sécheresse
Article mis en ligne le 1er mars 2016 par Mélanie HAMM
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Nous vous informons que la direction départementale des finances publiques de la Moselle procède à des dégrèvement suite aux pertes de récoltes liées à la sécheresse de l’été 2015.

La liste des parcelles faisant l’objet de dégrèvement au titre des pertes de récoltes ainsi que le montant de ceux-ci sont consultables en mairie à partir du 1 er mars 2016.

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